Etats Generaux De 1789 Senechaussees De Beziers Et Montpellier Proces Verbaux Et Cahiers De Doleances Free Related PDF's

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ARCHIVES NATIONALES (Paris)
Sous-séries B/A et B/III: convocation aux États généraux de 1789 ..... Procès- verbaux des assemblées électorales des trois ordres, cahiers de doléances, lettres ...
BABIIIinv.pdf

État général des fonds - Archives nationales
États de Bourgogne (1778-1781) : cahiers, procès-verbaux, mémoires et ... États généraux de 1789 : documents concernant la convocation dans tout le royaume ; extraits des cahiers de doléances classés par ordre alphabétique ...... (Cour des comptes de Montpellier, procureur du roi au présidial de Béziers substitué.
Egfn_h1.pdf

Justice criminelle - Aude à la culture
Convocation des Etats généraux, cahiers de doléances et procès-verbaux ... Cahier de l'Ordre de la Noblesse (18 mars 1789 et s.d., 2 ... l'érection successive des sénéchaussées de Béziers (1528), de Montpellier (1552), de Limoux (1642),  ...
Inventaire de la série B SUPPLEMENT.pdf

Guide de la série B.pdf - Aude à la culture
insinuations (1564-1789), Etats Généraux de 1789 (dont les cahiers de doléances). Sénéchaussée. Procès-verbaux et pièces de procédures civiles et ...
Guide de la série B.pdf

Inventaire de la série C tous suppléments.pdf - Aude à la culture
noblesse des sénéchaussées de Carcassonne et de Limoux, 1789. Propositions ... Chambre des comptes et Cour des Aides de Montpellier : nominations, ... C 1- 61. Etats généraux de la province de Languedoc, diocèse de Narbonne : procès- ..... Procès-verbaux de l'assemblée de l'assiette du diocèse de Béziers. 1783- ...
Inventaire C tous suppléments.pdf

Administration générale - Aude à la culture
Guiraud (Jean), "La préparation des élections aux Etats généraux de 1789. ... Larguier (Gilbert), 1789 dans la sénéchaussée de Limoux. ... Renaux (Camille), " Quatre cahiers de doléances de Castelnaudary", dans Mémoires de la ..... B 100- 102 : Délibérations des communautés portant procès-verbal de rédaction de.
inventaire_de_la_serie_l.pdf

Inventaire de la série B - Aude à la culture
Procès-verbal de l'installation des officiers du grand bailliage de ... général ; - du syndic du chapitre cathédral de la cité de Carcassonne, contre Jacques ... de la sénéchaussée et siège présidial de la même ville. ... officiers du sénéchal de Béziers au droit de connaître, par appel, de toutes les ...... Etats Généraux 1789.
Inventaire de la série B (1-2158).pdf

INVENTAIRE - Ville de Montpellier
blé, 1709 (1 pièce imprimée), arrêt du conseil d'Etat exemptant des droits de .... du Roi en Languedoc : permission de transporter le blé d'une sénéchaussée dans .... arrêt de règlement pour les boulangers de Montpellier, Béziers et Pézenas ..... maisons, 1761 (1 cahier de 4 feuillets, 2 affiches imprimées), procès -verbaux ...
19154_623_FRAC34172_HH.pdf

mainz.de/frankreichforschung.html
A travers la Haute-Normandie en Révolution, 1789-1800. .... Musée de la Révolution française/ Conseil général de l'Isère 1987, 108 S.; Ill. [77: .... Bernardin, Edith: Strasbourg et l'institution de l'état civil laïc au début de la Révolution .... Bleton-Ruget, Annie: Les cahiers de doléances de la Bresse bourguignonne, Pierre-de-.
20060228-_9065740-RevoBiblio_Bicentenaire.doc.pdf

Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790
Valence et Toulouse sur Cujas, Montpellier sur Rabelais, Rouen sur ..... l' intendant du Limousin à Uzerche ; convocation des États Généraux ; cahier des plaintes et. Page 11. doléances des paroisses dépendant de ladite sénéchaussée ; esquisse des divers .... Les procès-verbaux, aussi enliassés ( 4766-1790), renferment.
inventaires_sommaires_arch_anciennes_tome1.pdf

Consulter l'instrument de recherche - Archives départementales de
Diplômes de médecine, université de Montpellier (1771). Diplômes de .... Vergne ; procès-verbal de la lande de Faye près de Nauchat ; reçus de droits de chauffage et .... État général des fonds de Saint-Priest-sous-Aixe.1741. 45 F 46 ..... subsistances ; cahiers de doléances de la noblesse des sénéchaussées de. Limoges ...
consulter-l-instrument-de-recherche_doc.pdf

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